La maigreur de l’hospitalité contemporaine

La rumeur du monde qui arrive jusqu’aux paysages andalous qui s’étalent devant moi transporte beaucoup d’histoires de réfugiés, de voyageurs, de migrants, d’utopistes et aventuriers des temps modernes. Ici en Espagne, sur les côtes de la Méditerranée, au large d’Alméria et non loin de la mythique Grenade, arrivent tous les matins de frêles embarcations, les fameuses pateras, qui échouent avec à leur bord de jeunes marocains qui "tentent leur chance" par cette porte étroite et dangereuse. Certains perdent la vie dans cette aventure dangereuse où les ingrédients sont multiples : l’illusion, la misère, la rudesse du quotidien, la mort des enfants et le besoin irrépressible d’aller ailleurs, plus loin... Chaque matin, on lit dans les journaux le nombre de personnes reconduites au Maroc par la Guardia Civil, la police espagnole, et parfois le nombre de corps retrouvés - plus de soixante-dix depuis le début de l’année. Il faut ajouter à cette tragique énumération les milliers d’immigrants sans papier appréhendés par la police dans les terres et conduits directement en prison. Les radios ibériques s’émeuvent de certaines histoires individuelles : cette nuit, c’était une femme et ses deux jeunes enfants qui ont échoué sur la côte andalouse, les enfants n’avaient pas mangé depuis plus de quarante-huit heures ! Pour les autres histoires plus quotidiennes, c’est le prix à payer de la modernité pensent les fatalistes de ce pays. Le jour même où j’écris cet éditorial, soixante jeunes marocains dont une femme sont interceptés sur la côte d’Alméria. Il y en a eu plus, entre cinquante et cent par jour pendant tout le mois d’août, juste pour la côte andalouse. Et le débat s’engage sur la nécessaire sévérité d’une part, d’autre part sur l’obligation de les accueillir décemment et de faire en sorte qu’ils ne soient pas contraints de quitter leur pays dans ces conditions. On entend peu de voix pour rappeler que ces réfugiés ont toujours existé ici ou ailleurs, qu’il y a peu encore c’était l’Espagne elle-même qui nourrissait les rangs de réfugiés pendant et après la guerre civile, puis ensuite des émigrants fuyant la dictature et les dures difficultés du quotidien. Personne non plus, ou presque, pour dire ou redire, en tournant notre regard vers d’autres contrées, que ces voyageurs font partie des sociétés modernes et mouvantes, qu’il nous faut savoir les accueillir, apprendre d’eux et à vivre ensemble pour constituer le monde de demain, multiple et portant la trace de tant de ruptures politiques ou économiques.

Ceci se passe aux portes de l’Europe, à une des entrées Sud. En France, la rumeur, elle aussi persistante, me parvient jusqu’ici : les politiques, les décideurs, la société civile même, chacun à son niveau, seraient tentés de remettre en cause ce qui a été construit pour accueillir les réfugiés dans un esprit ouvert et généreux. Une réforme de la loi du 25 juillet 1952 sur l’asile a été annoncée par le président de la République dans son discours du 14 juillet 2002. Dans ce cadre, un avant-projet circule, diffusé officiellement par le gouvernement le 18 avril 2003 après avoir été examiné par le Conseil des ministres du 15 avril. Le texte connu des associations intéressées est consultable sur Internet [2]. Il a donné lieu à des commentaires et des recommandations émanant de ces cercles restreints mais pas à un débat public. Il engage pourtant l’ensemble de notre société, nous qui sommes tous des anciens ou des futurs voyageurs ou nomades. Or il contient des menaces importantes pour les règles minimales de l’hospitalité, modifie de manière notable la définition et la nature des réfugiés en même temps que les liens qui nous unissent à eux comme l’a dénoncé la CFDA dans son texte : " Dix conditions minimales pour un réel droit d’asile en France".

Examinons les quelques aspects dénoncés par les associations des droits de l’homme et de défense du droit d’asile tel que nous le concevions jusqu’à maintenant et qui faisait l’honneur de la France. Dans notre pays, c’est l’OFPRA qui jusqu’ici était garante des procédures qui permettent l’octroi du statut de réfugié, c’est-à-dire l’Office Français de Protection des Réfugiés et Apatrides lié exclusivement au ministère des Affaires étrangères. L’OFPRA reste un établissement public autonome auprès du ministre des Affaires étrangères mais le texte de loi prévoit un renforcement du contrôle des ministères et en particulier du ministère de l’Intérieur sur cet organisme ce qui compromet sa réelle indépendance pour assurer l’application pleine et entière des conventions internationales de protection des réfugiés. Le rôle accru du ministère de l’Intérieur et la transmission systématique des documents vers ce ministère montrent que ce projet de loi cherche à contrôler les flux migratoires au détriment de la protection. Les relations de l’OFPRA avec les associations et au-delà, avec la société civile, sont elles aussi menacées dans la mesure où le projet de loi supprime la représentation des organisations chargées de l’accueil des réfugiés et demandeurs d’asile. Il en va de même avec le Haut-Commissariat pour les Réfugiés (HCR) qui voit son rôle affaibli au sein du Conseil de l’OFPRA. Jusqu’à maintenant, une personne qui voyait sa demande d’asile rejetée pouvait faire un recours devant la Commission des recours des réfugiés, organisme indépendant composé essentiellement de juges et de représentants du HCR. L’indépendance de cette commission est elle aussi menacée par son nouveau mode de composition et le rôle du HCR est également diminué. Dans ce projet, disparaît une idée importante qui est celle de menace contre la liberté d’une personne qui n’est plus un motif susceptible d’être pris en considération pour l’application de la nouvelle protection ce qui nous mettrait en contradiction avec l’article 3 de la Convention européenne des droits de l’homme. Tout ceci montre l’esprit de ce projet de loi qui introduit suspicion et doute sur les motivations des réfugiés. De même, les motifs d’exclusion de cette protection sont plus larges que ceux de la Convention de Genève, ce qui place la France dans une position de fermeture, de méfiance et d’inhospitalité manifestes.

Un objectif prioritaire de cette réforme, énoncé d’ailleurs comme une priorité par le président de la République dans son discours du 14 juillet 2002, est de raccourcir les délais d’instruction des demandes d’asile. Dans l’absolu, on pourrait se réjouir de cette mesure de "bon sens" à condition, comme l’écrit la CFDA, "que le principal résultat ne soit pas un traitement expéditif de certains dossiers avec des garanties moindres et une accélération excessive des rejets, de nombreux demandeurs étant alors soumis à des mesures d’éloignement que le ministre de l’Intérieur veut rendre plus efficaces par le projet de loi relatif à l’immigration adopté en conseil des ministres le 30 avril 2003." (p.6). Quant aux garanties de la procédure, il s’agit d’abord de la possibilité pour le demandeur ou le débouté devant la Commission des recours, de pouvoir parler sa langue maternelle et donc d’être assisté d’un interprète, mais aussi d’un conseil de son choix ou d’une personne tierce, de pouvoir se rendre aux entretiens et aux audiences ce qui suppose de pouvoir payer le transport et d’avoir une aide juridictionnelle si besoin, de pouvoir parler, se défendre. Ceci implique un temps nécessaire, et parfois une aide psychologique, pour sortir de la sidération dans laquelle se trouvent certains réfugiés qui ont subi des tortures ou des événements violents. C’est enfin, de pouvoir relire le compte rendu des entretiens, d’y apporter des précisions écrites et de le signer, ce qui signifie assumer le récit fait à ce moment-là. Tout cela demande un certain temps, variable selon les individus, et implique aussi que, pendant ce temps nécessaire, le demandeur d’asile ou celui qui demande un recours, vive dans des conditions décentes et humaines avec des possibilités minimales de socialisation et de rencontres pour le sortir de l’isolement et de la frayeur dans lesquels l’ont plongé en général l’avant-exil. Certes, ce temps doit être court mais un délai minimal est nécessaire et les conditions a priori pour qu’un récit se fasse doivent être assurées. Ceux qui se démènent au quotidien pour assurer un accueil malgré toutes les difficultés matérielles et administratives nous font part de ce besoin.

Une étude récente [3] dans des foyers qui accueillent les demandeurs d’asile (CADA et AUDA) nous a sensibilisés aux conditions nécessaires pour qu’une parole véritable émerge dans ces conditions de l’exil forcé et de l’absence de liens dont souffrent les réfugiés même après le voyage et leur arrivée dans leur supposée terre d’accueil. L’odyssée individuelle et collective de ces demandeurs d’asile et de leurs familles, lorsqu’ils ont réussi à la reconstituer même partiellement, est sans doute une part d’ombre de ce monde moderne fragile et violent. Ces voyageurs anonymes nous interrogent sur notre capacité d’empathie et d’hospitalité ainsi que sur nos choix collectifs non seulement concernant le statut du réfugié ou même de l’étranger mais, au-delà, quant au type de société que l’on veut construire et à la place du lien à l’autre.